Communiqué du ministère de l’intérieur Ce que vous devez savoir sur le passeport biométrique

Nous ne voulons pas revenir du Soudan

par Kamel Daoud

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T out ce qui brille est désormais vert. Même une équipe nationale de cricket

ou de dominos pourra provoquer aujourd’hui un effet de rue, de la liesse ou des ventes massives de survêtements blancs et verts. Les Algériens ont mordu en effet à la joie et ils ne veulent plus en démordre. On l’a vu cette semaine dans les cafés et aux devantures des vitrines avec écrans de télévision pour l’EN de handball qui joue au Caire. Même joués avec les pieds, les mains ou même la langue, les matches sont une promesse pour tous. Les Algériens se sont réappropriés la rue, le drapeau et le chant et veulent que cela dure plus longtemps que la fête de l’Indépendance.

En vérité, après tout ce qui a été dit sur le foot et sur le match du Soudan, il reste une grosse conclusion à tirer à la fin : la fin de la décennie de guerre et de massacres n’a pas été décidée par le référendum de la réconciliation mais le 18 novembre. C’est la date exacte de la fin des années 90. Oum Dourman est une fabuleuse chanteuse algérienne plus grande que Oum Kalthoum. Antar Yahia en est le père. Nous en sommes tous les fils et les filles nés d’un seul coup après une longue errance dans le ventre mou de l’après-guerre. Du coup, tout le pays est divisé en deux. Une partie immense et vivante, agglutinée dans les cafés face aux écrans de télé, redécouvrant l’enthousiasme perdu avec le coup d’Etat contre le GPRA, sans âge mais sans vieillissement, riche de la rue interdite enfin retrouvée et attendant d’un ballon ce que le 05 Juillet n’offre plus lors de ses rediffusions. Et une autre partie méchante, sale, corrompue, incapable de refaire un trottoir sans gonfler une facture et voler un budget, exhibant des déclarations de patrimoine valables pour nouveau-nés et s’agitant dans le bocal pourri des coups d’Etat par journaux interposés et des insultes à peine voilées par les hommages aux derniers morts de la liste. Qui va gagner à la fin ? Les enfants du pipeline ou les enfants de Oum Dourman ? Le ballon ou le canon ? On ne sait pas. C’est un moment d’hésitation historique ou une illusion de foule. Pour nous tous, le monde de Saâdane est un monde meilleur où l’on rit et crie, où l’on peut klaxonner jusqu’au matin et se rassembler sans se faire taper dessus. On n’y mange que des images mais elles valent la peine. On n’y compte pas les heures mais seulement les buts et où le spectacle est un bonheur que le coup de sifflet de l’arbitre ne peut achever comme on achève un mouton.

Par contre, le monde des Koffi Codjia est sale et corrompu. C’est un monde de chiffres falsifiés, de mensonges, de corruption des sens et de fourberies infatigables. Chaque fois qu’on y revient, on s’y sent petits et écrasés, hargneux et égoïstes, réduits chacun à regarder la montre et à calculer le temps qu’il reste avant la retraite et l’enveloppe, un monde où tout le monde triche.

Le monde de Koffi Codjia, cela fait presque cinquante ans que l’on y vit, entassés et sans espoir. Le monde Saâdane, cela fait à peine quelque mois qu’on l’a découvert comme une planète inattendue. Nous ne voulons plus le quitter et nous nous y accrochons même si ses équipes jouent avec des billes. Nous voulons que les Koffi Codjia prennent le maximum d’argent qu’ils peuvent, puis partent avec leurs enfants et leurs femmes et leurs versions de la guerre de Libération et nous laissent chez nous, même sans rien ou tout juste avec un ballon. Nous ne voulons plus revenir du «Soudan».

Eléments de réflexion sur le climat des affaires en Algérie

Par Mme CHOUBEILA Bisker (*)

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La problématique de la transition (d’une économie planifiée vers le libre marché), en Algérie, a poussé les pouvoirs publics depuis plus de deux décennies, à développer et à mettre en place toute une série d’aménagements législatifs afin d’asseoir un climat d’affaires des plus propices, sécurisant pour les investisseurs (nationaux et étrangers) sur le plan juridique et favorable au développement de la privatisation et de l’investissement.

Les réformes engagées ont permis de doter l’administration publique d’instruments et de moyens adéquats pour soutenir l’émergence de la bonne gouvernance, la modernisation de l’économie et le développement d’une économie concurrentielle dans notre pays.

Evolution du Cadre Réglementaire et Institutionnel du Climat des Affaires en Algérie :
L’ordonnance n°01-03 du 20 août 2001 a, non seulement, instauré la stabilité juridique en matière d’investissement en particulier et du climat des affaires en général, mais aussi, permis le renforcement de ce climat par la promulgation d’une série de textes subséquents organisant le marché du foncier et délimitant les attributions des différents acteurs concernés.
D’importantes avancées sont à souligner, il s’agit de :
• l’ordonnance du 5 août 2006, qui est venu tracer les contours du marché foncier industriel du domaine privé de l’Etat et clarifier le dispositif de sa concession et de sa cession, elle vise, également, à développer un système d’offres transparent à des taux concurrentiels.
Conscients de l’importance du foncier industriel dans le développement de l’investissement et la promotion du climat des affaires, les pouvoirs publics ont mis un terme à l’état de confusion qui caractérisait ce marché en publiant les textes d’application de l’ordonnance portant cession et concession du domaine privé de l’Etat. Il s’agit en particulier du décret portant création de l’agence d’intermédiation et de régulation foncière (ANIREF).
Outre les aménagements apportés au cadre de l’investissement en juillet 2006, des améliorations substantielles des procédures en matière d’avantages fiscaux ont été introduites par l’ordonnance relative aux modalités de cession et de concession du domaine privé de l’Etat.
• Les nouvelles dispositions relatives au réaménagement des statuts de l’ANDI (ordonnance N°47 du 15 juillet 2006) visant le renforcement des capacités institutionnelles du système de gestion des investissements et la suppression des dysfonctionnements liés à la pluralité des intervenants tout en apportant les améliorations tant attendues en matière de célérité dans le traitement des dossiers administratifs.
De plus, au niveau des services publics, notamment, la justice, d’importants efforts ont été déployés par l’Etat dans le domaine du droit des affaires, de la sécurité juridique et judiciaire des investisseurs étrangers (diligence dans le traitement des contentieux et dans l’exécution des décisions de justice).
Cet effort a également concerné des aménagements apportés au niveau des autres services publics tels que les douanes, le registre de commerce, le fisc ; cela s’est traduit par des améliorations des procédures techniques en termes de réduction des délais dans le traitement des dossiers d’investissement.
La réforme a touché, également, le secteur des services, qu’il s’agisse des télécommunications ou des banques publiques ; même si le processus reste encore à parachever en ce qui concerne ces dernières. L’on a enregistré, durant l’année 2008, d’importantes avancées dans ce sens, il s’agit en particulier, de la transformation de la BAD en un fonds d’investissement doté d’un capital social de 1,5 milliard de $.
Par ces rénovations institutionnelles et administratives, l’Etat tient à conforter ses prérogatives d’arbitrage et de régulation et à optimiser ses missions d’anticipation et de contrôle pour faire face à ses responsabilités dans la conduite de la protection de l’économie nationale.

Les Caractéristiques du Climat des Affaires en Algérie :
Quoiqu’à court terme, n’ayant pas encore déroulé tous leurs effets, les différents aménagements procéduriers apportés par les pouvoirs publics, se sont traduits par des améliorations encourageantes en termes de réduction des coûts et de délais. Les résultats obtenus laissent entrevoir une évolution positive de l’environnement institutionnel des affaires, en témoigne l’intérêt manifeste, ces derniers temps, à l’égard de notre pays.
L’Algérie, qui a renoué ces dernières années avec la stabilité et la croissance économique, présente toutes les caractéristiques d’un environnement « prévisible », « sûr » et « attractif » à même de favoriser et de soutenir l’expansion des investissements étrangers.
Notre pays enregistre des avancées significatives, notamment en ce qui concerne :

La création d’entreprise :
La création d’entreprise est soumise aux standards internationaux en la matière. L’instauration du guichet unique par l’ANDI et son adaptation à ses nouvelles missions (ouverture des guichets uniques à travers le pays), a permis la facilitation de toute opération de création.
Les délais d’octroi d’autorisations dépendent de la maturation des dossiers des investisseurs.

Le marché du travail :
Au plan réglementaire, la loi 90-11, relative aux relations de travail, a fortement réduit le domaine de l’intervention de l’Etat en matière de fixation des salaires et de relations de travail donnant plein pouvoir aux négociations entre partenaires sociaux (conventions collectives).

Le transfert de propriété :
Notre pays a enregistré un bond significatif en ce qui concerne ce chapitre. En 2007, le nombre de procédures enregistrées pour effectuer un transfert de propriété en Algérie est réduit à deux opérations essentielles :
• l’inscription au registre des hypothèques,
• l’établissement de l’acte notarié pour transférer la propriété des biens immobiliers.

L’obtention des prêts :
Les prêts bancaires obéissent aux référentiels universels en ce qui concerne les règles prudentielles de leur allocation.
L’obtention de crédits bancaires devant répondre aux critères de garantie et /ou de remboursabilité : hypothèque sur les biens immobiliers et le cash flow prévisionnel.
Les délais d’octroi des crédits sont  variables selon l’état de maturation des dossiers de crédit et la diligence des clients.

La protection des
investisseurs :
Le code de commerce (outil de base du droit des affaires) garanti la sécurité juridique des actionnaires (nationaux ou étrangers).
Les aspects liés au droit de propriété, les obligations commerciales et les règles générales des contrats, relèvent du code civil et sont soumis au régime des conventions internationales ou des contrats types : le contrat commercial, les contrats de concession commerciale et industrielle, les contrats de courtage (en bourse), les contrats de transport, les contrats d’assurances.
Il est à noter que le droit civil algérien est très libéral, il favorise davantage le vendeur sur l’acheteur, raison pour laquelle, les contractants étrangers ont toujours optés pour l’application du droit algérien.

Exécution des contrats :
L’exécution des contrats commerciaux, objets de contentieux entre les parties contractantes, exige, en l’absence d’un pacte compromissoire, des expertises judiciaires pour délimiter les droits des parties. Les délais qu’impliquent les procédures contentieuses peuvent être longues (longs délais).

Dépôt de bilan :
Le dépôt de bilan d’une entreprise pour cessation de paiement peut donner lieu à un règlement judiciaire en cas de concordat accordé par des créanciers (maintien en vie de l’entreprise défaillante) ou à une liquidation judiciaire (dans le cas contraire).
La cessation de paiement est prononcée de plein droit selon le code de commerce pour non paiement d’une seule facture quelqu’en soit la nature, même le juge saisi est tenu de l’invoquer d’office.
Les délais que nécessite l’assistance judiciaire en terme d’audit financière du bilan (actif et passif) sont difficiles à évaluer en l’absence d’une expérience établie dans la pratique des tribunaux. Très peu de cas sont connus.
Cependant, ces avancées ne semblent pas convaincre les institutions internationales, à l’instar de l’institution « DOING BUSINESS ».
Après avoir , enregistré une faible évolution dans son rapport dévaluation 2007, par rapport à 2006, faisant passer notre pays de la 123e place à la 116e sur un ensemble de 175 pays. Notre pays, est classé pour l’année 2008 à la 130e place sur un ensemble de 181 pays. Une position peu convaincante en comparaison avec les scores enregistrés par les pays limitrophes, au niveau d’Etats autrement plus sous développés au plan institutionnel. Tout en reconnaissant que notre pays se classe parmi les Etats ayant fait le plus de réformes, le rapport s’en détache en ce qui concerne les effets en termes de facilitation et d’amélioration de l’environnement institutionnel.
Au delà du système d’évaluation lui même, dont le caractère critiquable est partagé par un bon nombre d’analystes, l’on est en droit de nous interroger sur la fiabilité de l’information statistique collectée par cette institution. Les données relevées ne reflètent  même pas la réalité du terrain ; à titre d’illustration les données relatives à la création d’entreprise,  ne sont pas au nombre de 14 opérations mais beaucoup moins, elles sont au nombre de six au maximum. C’est une incohérence manifeste qui affecte le système d’évaluation de « doing business ».
Les mêmes appréhensions se vérifient en ce qui concerne notamment les indicateurs de mesure des facilités liées « au transfert de propriété » faisant ressortir un nombre de 14 opérations face à 7 opérations (pays de la région) et la durée qu’impliquent ces procédures serait de 51 jours pour notre pays face à 37 jours pour les pays limitrophes de la région.
De telles données ne peuvent que susciter des interrogations sur la crédibilité de leurs sources.
Le transfert  de propriété d’un bien immobilier ne nécessite en réalité que deux procédures dans notre pays :
• l’inscription au registre des hypothèques,
• l’établissement de l’acte notarié.
Deux procédures légales régissent en réalité le transfert de propriété d’un bien immobilier quelqu’en soit la nature ou le bénéficiaire, y compris les étrangers.
La durée de 51 jours, relève de l’imaginaire des rédacteurs du rapport, en disproportion totale avec la réalité du terrain.
Les mêmes observations peuvent être formulées à l’infini sur les autres indicateurs (obtention des prêts, exécution des contrats, protection des investisseurs).
Il est clair que le système de classification de « doing business », loin de jouer son rôle d’instrument d’évaluation objectif, ne peut être perçu que comme un moyen de pression tactique visant tout simplement à orienter les réformes des pays en développement vers un libéralisme plus poussé.
La mise en compétition évaluatrice des dits pays en transition à l’économie de marché confirme ce soupçon.
Les réformes qui restent à faire dans notre pays dans le domaine institutionnel, des libertés économiques et de la gouvernance des services, restent très importantes, mais s’il est nécessaire et urgent qu’elles soient accomplies, elles ne doivent pas, pour autant, déboucher sur un mouvement de déréglementation pure et simple et l’autorégulation par le seul marché s’agissant de politiques des réformes sensibles à plusieurs titres en ce qui concerne notamment, l’équilibre des intérêts catégoriels de la société.
D’ailleurs, l’ouverture très large de l’économie nationale sur l’extérieur a exposé, dans le passé récent, notre pays à de sérieux abus d’évasion et de transfert frauduleux de capitaux par la voie bancaire et douanière.
En ces temps de crise financière internationale et pour lutter contre ces fléaux et faire face, en même temps, à ladite crise, les pouvoirs publics  viennent de prendre par le biais du premier ministre deux instructions édictant de nouvelles mesures applicables :
• Aux investissements étrangers et aux transferts de capitaux à l’étranger (instruction N°61),
• A la réduction des importations et la promotion de la production nationale (instruction N°62).
Ces directives revêtent, face à la crise financière internationale, une importance particulière dans le sens ou elles édictent dans l’intérêt national comme le souligne leurs exposés des motifs, des mesures d’assainissement et de remise en ordre du droit national régissant l’investissement étranger, lequel est jugé, faut il le souligner à juste titre, très permissif.
Les dispositions de ces directives n’affectent pas, au demeurant, le principe de la liberté d’investissement et son corollaire le droit de transférer les bénéfices auquel notre pays a souscrit.
Aucun grief ne peut être, du reste, adressé à ces directives qui ne font qu’énoncer en toute souveraineté, des règles purement préventives pour protéger l’économie nationale contre les conséquences dommageables éventuelles de la crise financière internationale, comme cela se passe actuellement, sous d’autres cieux, y compris dans les pays de forte tradition libérale.
C’est à bon droit que le gouvernement a pris ces mesures que l’on peut qualifier d’urgentes (en attendant leur insertion dans les textes législatifs) pour sauvegarder les intérêts de notre pays dont il est le premier garant.

(*) Universitaire

Recherche scientifique et développement : Appel à la mise en place d’un système national de recherche

La mise en place d’un système national de recherche a été recommandée jeudi dernier à Alger par les participants à une rencontre ayant regroupé  les responsables des centres, unités et agences de recherche tous secteurs confondus.
Intervenant au cours de cette rencontre, le directeur général de la  recherche scientifique et du développement technologique au ministère de    l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, M. Hafid Aourag, a  mis l’accent sur l’importance de la mise en place d’un système national de recherche  ainsi que la création d’une conférence nationale des établissements à caractère  scientifique et technologique.
Pour ce qui est du système national de recherche, il a énuméré plusieurs  axes de travail dont le premier consiste à regrouper tous les centres de recherche  dans les campus universitaires, ce qui permettra, a-t-il dit, une “mise en valeur  du savoir”.
En ce sens, M. Aourag a appelé à une “meilleure organisation” à travers  la promulgation d’une batterie de textes législatifs, précisant, par ailleurs,  qu’en matière d’infrastructures il existe actuellement 19 centres de recherche,  nombre est jugé “insuffisant” au regard des compétences que recèle le pays.
Il a annoncé, dans ce contexte, la réception en 2012 de 50 nouveaux  centres de recherche, dont la réalisation de 24 a été lancée en 2009 et celle  de 16 autres en 2010.
S’agissant des ressources humaines, M. Aourag a fait savoir que sa direction lancera une opération “jeunes talents” pour recruter des étudiants en magister,  à raison de 50 étudiants dans chaque discipline.
Une formation doctorale “à la hauteur des objectifs assignés” sera assurée  à ces étudiants, dans le but de recruter quelque 3.000 chercheurs d’ici 2012,  a-t-il indiqué, rappelant que l’Etat débloque 600 postes budgétaires annuellement  pour la recherche scientifique.
Dans le même sillage, le directeur général de la recherche scientifique  et du développement technologique a relevé qu’il y a actuellement 19.000 enseignants-chercheurs  et 1.200 chercheurs permanents dans les centres de recherche en Algérie, soulignant  que le rapport population-chercheurs (en nombre) demeure encore “faible”.
Selon M. Aourag, l’objectif est d’atteindre 4.500 chercheurs permanents  et 25.000 chercheurs universitaires en 2012.
Il a également insisté sur le volet équipements, avec la mise en place,  en cours, au niveau des campus universitaires, de 17 plateaux techniques communs  au profit des chercheurs, afin de doter tous les laboratoires et les centres  de recherche d’un même matériel.
M. Aourag a souligné, en outre, que l’environnement du chercheur doit  être “prospère”, ajoutant que sur instruction du ministre du secteur, les centres  de recherche ne doivent plus fermer à 17h mais fonctionner 24h/24h.
Il a aussi annoncé la création de trois centres régionaux de détente  et de repos pour les chercheurs qui, a-t-il dit, “ne sont pas des fonctionnaires  ordinaires”.
Par ailleurs, M. Aourag a appelé les chercheurs à l’occasion de cette rencontre à établir le bilan de leurs travaux, lesquels devraient participer  au développement socioéconomique du pays.
Il a relevé, dans ce cadre, un “manque” d’innovation et de créativité, estimant qu’il ne faut pas se contenter uniquement de la recherche mais s’intéresser  aussi au développement technologique et aux sciences sociales.

M. Aourag a averti que sa direction ne financera plus les centres de recherche qui ne sont pas porteurs de projets, précisant que le financement et le fonctionnement de la recherche seront revus à partir de 2010.

in el moudjahiddu20.02.2010

LA TOXICOMANIE FAIT DES RAVAGES DANS LE MILIEU SCOLAIRE 45% des lycéens se droguent

L’étude de l’Office national de lutte contre la toxicomanie révèle également que 8% de ces adolescents ayant consommé de la drogue sont des filles.

Aucune couche sociale n’est épargnée par la drogue. Les chiffres avancés donnent froid dans le dos. Et pour cause. Selon une étude de l’Office national de lutte contre la toxicomanie, pas moins de 45% des lycéens à l’échelle nationale ont consommé de la drogue durant la seule année de 2008. Présentée, jeudi dernier à Tizi Ouzou, par le docteur A.Messaoudi de l’hôpital psychiatrique de Oued Aïssi, l’étude révèle également que 8% de ces adolescents ayant consommé de la drogue sont des filles.
L’hydre de la drogue ne cesse d’étendre ses tentacules pour piéger de plus en plus de jeunes en Algérie. La tentation et le plaisir restent derrière un nombre important de cas de consommation de la drogue sous ses différentes formes. Ainsi, 35% ne sont pas considérés comme dépendants puisqu’ils ont déclaré aux enquêteurs n’avoir consommé ces substances nocives qu’«occasionnellement, juste par curiosité et pour le plaisir». Dans une communication ayant pour thème «La toxicomanie chez les adolescents», le Dr A.Messaoudi a indiqué que 12,5% sont considérés comme des «accros», et dépendants de la drogue.
A l’occasion de la 3e édition du colloque sur «Le rôle de la société civile dans la lutte contre la toxicomanie», organisée à l’initiative de l’Amicale algérienne de lutte contre les fléaux sociaux, le praticien s’est également appuyé sur les résultats d’une autre étude non moins révélatrice. Cette dernière, ayant ciblé en 2007 la même population scolaire, a été réalisée par l’Organisation nationale des associations de sauvegarde de la jeunesse. Elle démontre que 35% des lycéens ont pris de la drogue, dont 20% à titre occasionnel, alors que 15% sont dépendants. La comparaison entre ces deux études, démontrerait que le fléau de la drogue gagne plus de terrain, d’année en année.
La substance la plus utilisée chez ces lycéens est le cannabis avec un taux de consommation de 71%, puis vient la colle qu’ils inhalent avec un taux de 10%. 6% de cette catégorie consomment des psychotropes alors que 6% des solvants différents tels que les colles à séchage rapide, les carburants comme la gazoline, les diluants de peinture ou les dissolvants à vernis à ongles, les liquides servant au nettoyage, l’essence à briquet, les hydrocarbures en aérosol comme les fixatifs à cheveux, les désodorisants et les insecticides, mais aussi la peinture ainsi que certains médicaments ou aérosols utilisés comme anesthésiques. Le modeste coût de ces produits les rend particulièrement attrayants pour plusieurs adolescents. Leur usage régulier crée, malheureusement, une addiction qui nécessite une augmentation de la dose pour obtenir l’effet désiré. Un «inhaleur» de colle peut, par exemple, en venir à avoir besoin de huit à dix tubes de colle, plutôt que d’un, et ce pour obtenir les mêmes effets.
D’autre part, se référant à l’étude de l’Office de lutte contre la drogue, le conférencier a tiré la sonnette d’alarme en signalant que «72% des consommateurs de drogue sont des jeunes âgés de moins de 35 ans, selon un recensement de l’office en question», estimant que pour la période considérée, «ce sont quelque 25.000 jeunes consommateurs de drogue qui ont recouru à des centres de prise en charge pour des cures de désintoxication», a-t-il ajouté, cherchant à mieux mettre en évidence l’ampleur du phénomène. En termes de lutte contre la vente et la commercialisation des stupéfiants, le Dr A.Messaoudi a relevé que les services de sécurité ont saisi, en 2009, plus de 60 tonnes de drogue, contre 38 en 2008 et quatre tonnes en 2007.
Considérant la prévention comme l’axe fondamental de toute stratégie de lutte contre les fléaux sociaux, le conférencier a mis l’accent sur la nécessité de «multiplier les actions de sensibilisation, tant au niveau de la famille que celui de l’école, sur les dangers de la toxicomanie, et ce, en orientant, au besoin, les jeunes usagers de la drogue vers une prise en charge pluridisciplinaire, afin d’aider à la réinsertion de ces adolescents». Dans son réquisitoire contre les dealers, le Dr A.Messaoudi a recommandé également de «sévir par des mesures coercitives à l’égard des marchands des produits toxiques et illicites». La société civile, pour sa part, doit mettre la main à la pâte pour pister les dealers et dénoncer la passivité de certains enseignants et le silence des autorités. Il a prôné aussi la nécessité de créer «des exutoires aux jeunes pour évacuer leurs problèmes et éviter de se réfugier dans la drogue, à la quête d’un monde imaginaire». D’où l’importance, selon lui, de «guérir le mal par une offre d’alternatives aux difficultés quotidiennes, telles que l’emploi, la formation et des loisirs sains».
Il a conclu, par ailleurs, que «la consommation de la drogue chez l’adolescent représente un problème complexe. Il est important de traiter ce dernier à partir de la réalité et des besoins de l’adolescent, qui a plus besoin d’écoute et de compréhension que de jugement et de condamnation, car traversant une période critique correspondant à la fin de phase de construction de sa personnalité et d’identification». Juste pour freiner la descente aux enfers de nos adolescents.

Meriam SADAT

in l’expression du 20.02.2010

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Batna Info Janvier 2010